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Traité de non-prolifération nucléaire : contenu et pays signataires

Traité de non-prolifération nucléaire : contenu et pays signataires

Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) est un accord international multilatéral conçu pour prévenir la propagation des armes nucléaires et encourager la coopération dans l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire. Il a été établi en 1968 et est entré en vigueur en 1970. Le TNP a trois objectifs principaux :

  1. Non-prolifération : Cherche à empêcher la propagation des armes nucléaires et autres dispositifs explosifs nucléaires dans le monde. Les pays qui possédaient déjà des armes nucléaires au moment de la signature du traité acceptent de ne pas transférer de technologie ou d'armes nucléaires à d'autres pays, et les pays non nucléaires acceptent de ne pas acquérir d'armes nucléaires.

  2. Désarmement : Les pays nucléaires reconnaissent la nécessité d'œuvrer à un désarmement nucléaire complet à l'avenir, bien que cet aspect ait fait l'objet de débats et de progrès limités.

  3. Utilisation pacifique de l'énergie nucléaire : les pays ont le droit de développer, de rechercher et d'utiliser l'énergie nucléaire à des fins pacifiques, telles que la production d'électricité ou la médecine nucléaire, à condition que cela soit effectué sous des garanties internationales pour garantir qu'il n'est pas détourné à des fins militaires.

Le TNP est administré par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), qui est chargée de vérifier le respect du traité par des inspections et des garanties nucléaires. Les pays qui sont parties au TNP se réunissent tous les cinq ans lors de l'examen du TNP pour discuter des progrès et des défis dans la mise en œuvre du traité et chercher des moyens de le renforcer.

Contenu : Que dit le Traité de non-prolifération nucléaire ?

Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) se compose d'un préambule et de onze articles qui définissent ses objectifs et ses principales dispositions. Voici un résumé des principaux points du traité :

  1. Préambule Le préambule du TNP établit le souci de prévenir la propagation des armes nucléaires et l'importance de promouvoir la coopération dans l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire.

  2. Article I : Cet article interdit aux États non nucléaires d'acquérir, de développer ou de posséder directement ou indirectement des armes nucléaires ou des dispositifs explosifs nucléaires. Elle interdit également aux États nucléaires d'aider, d'encourager ou de permettre à des États non nucléaires d'acquérir des armes nucléaires.

  3. Article II : Les États non dotés d'armes nucléaires doivent s'engager à ne recevoir aucun transfert d'armes nucléaires ou d'engins explosifs nucléaires, ni à recevoir une aide directe ou indirecte à la fabrication de ces armes.

  4. Article III : Les Etats parties s'engagent à mener des négociations de bonne foi à la recherche d'un accord général sur le désarmement nucléaire et à cesser la prolifération des armes nucléaires. Ils doivent aussi avancer dans les négociations vers le désarmement.

  5. Article IV : Cet article reconnaît le droit de tous les États parties à développer, rechercher et utiliser l'énergie nucléaire à des fins pacifiques sans discrimination et dans le respect des objectifs de non-prolifération.

  6. Article V : Les Etats parties s'engagent à faciliter les échanges de matières, d'équipements et de connaissances pour l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire et à promouvoir la coopération internationale dans ce domaine.

  7. Article VI : Cet article établit l'obligation des États parties de mener des négociations de bonne foi pour parvenir à un désarmement nucléaire général et complet. Il établit également qu'ils doivent appliquer des mesures efficaces de désarmement sous contrôle international et que toutes les parties ont le droit de participer à l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire.

  8. Article VII : Les États parties peuvent soumettre des propositions de révision et d'amendement du traité après qu'une période de 25 ans se soit écoulée depuis son entrée en vigueur.

  9. Article VIII : Établit la création d'un organisme international, l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), pour administrer les aspects techniques du traité, y compris les inspections et les vérifications.

  10. Article IX : Les États parties s'engagent à coopérer à l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques et à ne pas prendre de mesures pouvant nuire aux objectifs du TNP.

  11. Article X : Les États parties ont le droit de se retirer du traité s'ils estiment que leur sécurité nationale est gravement menacée, moyennant notification préalable au Conseil de sécurité des Nations Unies et à tous les États parties.

Liste des pays qui ont signé le Traité de non-prolifération nucléaire

Pays dotés d'armes nucléaires reconnues dans le TNP :

  • États Unis
  • Russie (anciennement partie de l'Union soviétique)
  • Royaume-Uni
  • France
  • Chine

Pays ayant signé et ratifié le TNP en tant qu'États non nucléaires :

  • Allemagne

  • Canada

  • Japon

  • Brésil

  • Corée du sud

  • Australie

  • Argentine

  • Afrique du Sud (a abandonné son programme nucléaire et a ensuite rejoint le TNP en tant qu'État non nucléaire)

  • Mexique

  • Espagne

  • Italie

  • Suède

  • Egypte

  • Turquie

  • Indonésie

  • Pakistan (n'a pas initialement signé le TNP, mais l'a fait plus tard en 1998)

  • Inde (n'a pas initialement signé le TNP et est restée en dehors du traité)

Qui a promu ce traité?

Le Traité de non-prolifération nucléaire (TNP) a été promu principalement par les puissances nucléaires de l'époque, en particulier les États-Unis, l'Union soviétique (aujourd'hui la Russie) et le Royaume-Uni. Au cours des années 1960, ces nations possédaient des armes nucléaires et craignaient que d'autres pays n'acquièrent cette capacité.

L'impulsion pour créer le TNP est née en grande partie des craintes croissantes concernant la propagation des armes nucléaires dans un monde de plus en plus multipolaire, dans lequel d'autres pays cherchent également à développer des armes nucléaires. Dans ce contexte, il a été jugé essentiel d'établir un accord international qui contribuerait à prévenir la prolifération nucléaire.

Les pourparlers pour le traité ont commencé en 1965 à la Conférence sur le désarmement à Genève et ont culminé en 1968 avec l'adoption du TNP par l'Assemblée générale des Nations Unies.

Au cours des négociations, les puissances nucléaires ont joué un rôle important dans la formulation du traité et la promotion de ses objectifs, mais elles ont également bénéficié du soutien et de la participation d'autres pays, y compris ceux qui ne possédaient pas d'armes nucléaires.

Conséquences en cas de non-conformité

Si un pays ne respecte pas le Traité (TNP), cela peut avoir diverses conséquences tant au niveau international que national. Le TNP est un accord juridiquement contraignant, et sa violation peut entraîner des actions et des réactions de la part d'autres États et de la communauté internationale. Certaines des conséquences possibles sont décrites ci-dessous :

  • réactions diplomatiques.

  • Sanctions économiques ou commerciales à l'encontre du pays contrevenant qui peuvent avoir un impact significatif sur son économie et ses relations internationales.

  • Isolement diplomatique : Le pays fautif peut être confronté à un isolement diplomatique et à une perte de confiance de la part de la communauté internationale.

  • Actions en justice : Dans certains cas, des actions en justice ou des réclamations peuvent être intentées devant les tribunaux internationaux pour remédier au non-respect du TNP.

  • Considérations de sécurité : Le non-respect du TNP peut soulever des problèmes de sécurité régionaux et internationaux, ce qui peut amener d'autres pays à reconsidérer leurs politiques de sécurité et leurs mesures de défense.

Le non-respect du TNP par un pays peut engendrer la méfiance de la communauté internationale et motiver d'autres pays à rechercher des capacités nucléaires pour se protéger ou régulariser la situation.

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Data de publicació: 21 novembre 2019
Última revisió: 1 août 2023